ECOLE SEDANAISE DE FOOTBALL : site officiel du club de foot de SEDAN - footeo

Réglement intérieur de l'ESF!!!

REGLEMENT INTERIEUR

 

FONTIONNEMENT :

Nous fixons nos capacités d’accueil des enfants en fonction du nombre d’éducateurs. Notre objectif est d’accueillir 10 enfants maximum par éducateur. Les enfants sont accueillis dès l’âge de 6 ans. Aucune sélection n’est pratiquée à l’entrée et les seules limites que nous nous imposons sont liées au nombre d’éducateurs ainsi qu’à leur capacité d’encadrement.

INSCRIPTION AU CLUB

μ  Afin de pratiquer le football au sein du club, tout licencié de l’École Sedanaise de Football devra :

Accepter le règlement intérieur.

Acquitter le montant de la cotisation lors de la signature de la licence.

Signer la partie de la fiche licence concernant les assurances complémentaires facultatives conformément à l’article 38 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984.

Passer la visite médicale.

μ  Tout licencié au club s’engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.

μ  Un joueur ne peut participer aux activités qu’en étant à jour de sa cotisation.

μ  Si un licencié souhaite démissionner, il devra rédiger, à l’intention du Président, une lettre manuscrite et signée en y indiquant les raisons de cette décision.

μ  Un licencié qui démissionne perd tous ses droits au sein du club.

μ  Le comité directeur gère les actions du club sous l’autorité du Président.

μ  Les shorts et bas seront fournis à chaque licencié en début de saison et celui-ci sera tenu de les laver et de les porter les jours de matchs. Il est interdit de les porter lors des entraînements.

μ  Les maillots seront fournis et entretenus par l'E.S.F. 

Les chaussures et les protège-tibias sont à la charge de chaque joueur ainsi que l'équipement d'entraînement.

Les protège-tibias sont obligatoires pour les matchs et les entraînements.

μ  Chaque licencié est tenu de respecter la discipline et la politesse envers les éducateurs de l’E.S.F.

En toutes circonstances tout licencié au club en est le représentant, il lui appartient d’avoir un comportement et une tenue irréprochable. Il s’engage à respecter la charte éthique de l’École Sedanaise de Football qui a été créée à partir de la « charte éthique du football » (Document officiel édité par la Fédération Française de Football).

Chaque licencié recevra au début de saison un livret d’accueil comportant les informations suivantes : Renseignements pratiques du club (adresse du siège), organigramme (comité directeur et éducateurs avec leurs coordonnées), chartes de l’E.S.F….

RÔLE DE CHACUN :

LES JOUEURS 

Tout joueur adhère au club pour prendre plaisir à la pratique du football dans un bon état d’esprit et dans le respect des règles élémentaires de la vie sportive et associative. Il doit se comporter sportivement sur le terrain et en dehors.

μ  Tout joueur doit se tenir au courant des convocations.

μ  Tout joueur licencié à l’École Sedanaise de Football doit se tenir à la disposition du club en acceptant :

D’être présent à tous les entraînements et respecter les horaires (présence obligatoire au moins quinze minutes avant le début des séances afin d’avoir le temps de s’équiper correctement).

Le choix fait par les éducateurs pour la composition des équipes.

Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.

μ  Tout joueur doit respecter les adversaires, ses coéquipiers, les éducateurs et les décisions de l’arbitre sans aucune protestation tout en gardant une attitude irréprochable.

LES EDUCATEURS 

Les éducateurs ont pour tâche, la préparation à la pratique du football à tous les niveaux et sous tous ses aspects .

μ  Les éducateurs de l’École Sedanaise de Football sont nommés par le comité directeur. Ils sont choisis pour leurs compétences techniques et pour leurs qualités humaines. 

μ  L’éducateur doit appliquer et respecter les règles des éducateurs telles que définies par le District de Football, la charte du football et le règlement intérieur.

μ  Tout éducateur a pour mission d’inculquer la connaissance technique à l’équipe qui lui a été confiée.

μ  Tout éducateur doit être par son comportement un exemple pour les joueurs.

μ  Tout éducateur a toute autorité en matière de choix technique, tactique, pour la composition et la direction de l’équipe qu’il entraîne.

μ  Dans chaque catégorie, un éducateur sera désigné par le Président ou son représentant comme responsable (entraîneur principal) du fonctionnement général de l’équipe. Il définira précisément les tâches de ses collaborateurs qui auront des missions complémentaires. Cette équipe d’éducateurs devra être composée de 3 personnes minimum.

μ  Tout éducateur doit après chaque match à domicile :

Envoyer la feuille de match au District. Le club mettra à disposition des enveloppes timbrées au début de la saison.

μ  Tout éducateur doit après chaque match :

déposer les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre impérativement le lundi de 9h à 12h et de 14h à 17h au secrétariat du centre social LE LAC. Remplir et signer les bordereaux des fiches comptables accompagnées des talons de chèque le cas échéant.

rapporter le sac d’équipements impérativement le lundi de 9h à 12h et de 14h à 17h  à l’accueil du centre social LE LAC. 

μ  Tout éducateur est garant des équipements donnés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements restent la propriété du club en fin de saison.

μ  Les éducateurs sont chargés d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d’informations relatives à la vie du club et de leur équipe. Le site Internet sera un des outils principaux.

μ  Tout éducateur doit porter la tenue officielle du club lors des rencontres et autres manifestations sportives de l’École Sedanaise de Football.

μ  Tout éducateur doit contribuer à la bonne tenue des vestiaires et du matériel pédagogique. 

L’éducateur doit nettoyer le vestiaire qu’il a utilisé (entraînements et matchs). Il peut déléguer en partie cette tâche à ses joueurs.

Lors des rencontres à domicile, l’éducateur doit également nettoyer le vestiaire de l’équipe adverse.

L’éducateur doit s’assurer qu’il ne reste plus de joueurs dans les vestiaires avant de refermer. 

L’éducateur doit ranger correctement le matériel qu’il a utilisé à l’endroit prévu à cet effet.

L’éducateur doit comptabiliser après chaque match les maillots fournis par l’ESF.

μ  Chaque éducateur devra tenir une fiche de présence hebdomadaire pour les entraînements et les matchs. Il devra remettre chaque mois une photocopie de ce document au responsable technique.

LES PARENTS 

En inscrivant leur(s) enfant(s) dans le club, les parents prennent connaissance du règlement intérieur qu’ils doivent respecter et faire respecter par leur(s) enfant(s).

μ  Ils doivent :

Respecter les heures de début et de fin de séances d’entraînement et de matchs. Prévenir l’éducateur en cas d’absence ou de retard. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité de l’Ecole Sedanaise de Football n’est pas engagée.

Avant de quitter son enfant, s’assurer que l’encadrement est présent.

Pour les matchs à l’extérieur, accompagner l’équipe le plus souvent possible ou s’assurer qu’il y a assez de voitures pour le transport des joueurs avant le départ.

Pour les déplacements, fournir à l’enfant une tenue vestimentaire de rechange propre ainsi qu’une paire de chaussures propre (les chaussures à crampons sont interdites dans les véhicules).

Exiger de l’enfant le respect des conducteurs et des accompagnateurs.

En cas d’absence pour un entraînement prévenir l’éducateur et pour un match, prévenir au moins 48H à l’avance.

Répondrent aux courriers que l’association peut leur envoyer dans les délais demandés.

μ  En match et à l’entraînement, en présence de l’entraîneur, les parents n’ont pas à intervenir dans le management de l’équipe.

μ  Sauf avis écrit, les licenciés et les parents des mineurs autorisent le club à publier les photos des équipes et à citer le nom des joueurs, des enfants mineurs sur le site Internet de l’école sedanaise de football ( HYPERLINK "http://sedan-ecole.footeo.com" http://sedan-ecole.footeo.com) ainsi que pour tout autre support (presse, affiches…).  

 

LES ENTRAINEMENTS :

μ  les éducateurs qui sont des bénévoles détermineront des heures d’entraînements en fonction de leur emploi du temps personnel. Ceux-ci pourront changer d’une semaine à l’autre (lieu, jour, horaire). Cependant, les éducateurs seront chargés de communiquer aux enfants et aux parents ces informations ainsi qu’au secrétariat du centre social LE LAC. Ces changements ne peuvent se faires que dans les créneaux généraux qui ont été accordés l’Ecole Sedanaise de Football par la ville de Sedan. En cas où les parents n’auraient pas eu cette information, ils doivent en informer directement le Président.

μ  Il est strictement interdit à chaque joueur de se présenter à l’entraînement uniquement en salle en tenue de footballeur (maillot, short, chaussettes et chaussures de foot). Un survêtement ou tenue civile est recommandé afin qu’il ne reparte pas mouillé ou souillé.

μ  Passé les créneaux horaires, l’E.S.F. dégage toute responsabilité.

μ  La présence aux entraînements est indispensable. En cas d'absence, pour diverses raisons (maladie, vacances …), le joueur devra prévenir l'éducateur de l' E.S.F. et préciser la date de son retour.

μ  Toutes les absences connues à l'avance devront être signalées par écrit ou par téléphone à l'éducateur.

μ  Tout joueur absent ou en retard à l’entraînement sans raison valable donnée à l’éducateur est passible d’une sanction.

μ  Les joueurs devront être présents au minimum 15 minutes avant le début des séances d'entraînement et, à l'heure exacte, lors des convocations de matchs.

μ    La douche est fortement recommandée après les entraînements.

μ   Il est formellement interdit de faire participer aux entraînements des joueurs non licenciés au club sans autorisation écrite du Président de l'E.S.F.

 

LES JOURS DE MATCH :

 En Championnat et en Coupe

μ  Lors des matchs à l’extérieur, le lieu du rendez-vous est fixé par l’éducateur principal (écrit ou oral).

μ  Les parents des joueurs doivent s'organiser avec les éducateurs pour véhiculer les joueurs en cas de besoin.

μ  Au cas où les parents ne pourraient pas accompagner le joueur, les parents déchargent l’E.S.F. de tout incident pouvant intervenir pendant le transport.

μ  Lors des transports des joueurs par le biais de véhicule personnel, les dirigeants ou les parents devront fournir obligatoirement à l’E.S.F une attestation d’assurance stipulant la prise en charge de tierce personne dans leur véhicule personnel.

μ  En cas d’intempérie, les joueurs devront prendre contact avec l'éducateur principal pour savoir si le match a lieu.

μ  Tout joueur doit honorer les convocations écrites ou orales des matchs. En cas d’empêchement, il devra avertir l’éducateur principal le plus rapidement possible. Il doit prévenir l’éducateur principal au moins 48H à l’avance en cas d’absence ou d’empêchement (sauf cas particulier).

μ  Les éducateurs devront obligatoirement faire jouer les licenciés dans leur catégorie. Les cas dérogatoires prévus par le District des Ardennes de Football devront faire l'objet d'une demande écrite auprès du Président de l'E.S.F.

μ  La douche est fortement recommandée après les matchs

Au tournoi

La licence « responsabilité civile » délivrée par le district ne couvre que les rencontres organisées par le District des Ardennes de Football. Il est interdit d'accueillir des enfants non licenciés à l’ESF lors des tournois privés. Il est interdit de participer à des tournois privés avec les licenciés sans autorisation écrite du Président de l'E.S.F.

Matchs amicaux :

La licence assurance des licenciés de l’École Sedanaise de Football couvre les pratiquants lors des matchs amicaux sous la condition qu’une feuille de match soit établie lors de la rencontre. Des photocopies de feuilles de matchs seront fournies par l’ESF au début de la saison. 

Cas particulier des joueurs à l'essai ou des transferts de joueurs à l'intérieur ou à l'extérieur de la ligue : à défaut d'une autre assurance, les garanties du contrat sont acquises au joueur.

SANCTIONS :

À l’encontre d’un joueur 

L’éducateur est le premier responsable de l’application du règlement dans son groupe.

μTout licencié sanctionné  par un carton rouge ou jaune pour conduite antisportive devra rembourser le club. La commission de discipline de l’École Sedanaise de Football statuera au cas par cas des mesures à prendre à la demande de l’éducateur.

 

μ  Chronologie des prises de sanctions :

1) L’éducateur principal peut exclure un joueur d’une séance d’entraînement ou d’un match après avertissement verbal. Il informe verbalement et par un courrier le Président. Le fait devra être mentionné au conseil d’administration.

2) En cas de récidive, l’éducateur principal convoque le joueur, les parents (mineur) sous 72H pour décider de la sanction (avec accord du président). Un courrier sera envoyé directement aux parents si le joueur est mineur et directement à son domicile si celui-ci est majeur. L’incident devra être mentionné au conseil d’administration.

3) En cas de persistance ou d’incident grave, une commission de discipline sera mise en place le plus rapidement possible. Cette commission statuera et informera par écrit le joueur, le comité directeur et les parents (mineur) des faits, du déroulement de la séance et des mesures prises. 

La sanction pourra aller jusqu’à l’exclusion du club sans remboursement de la cotisation.

À l’encontre d’un éducateur 

1) En cas de non-respect des règles ou d’une mauvaise application, l’éducateur sera convoqué pour un entretien avec Président pour un simple rappel à l’ordre.

2) En cas de persistance ou de réponse insatisfaisante, un rapport écrit sera fait au comité directeur qui statuera.

 

BLESSURES – ACCIDENTS :

En cas de blessure (au cours d'un match, à l'entraînement ou dans une manifestation organisée par l'E.S.F), il est impératif de faire établir, par le médecin, un certificat médical avec nature et siège de la blessure et durée du repos, et de le transmettre au secrétariat de l'E.S.F, au maximum 24 heures après l'accident.

En cas d’accident, même bénin, vous devez prévenir immédiatement les parents et d’appeler si besoin les secours en cas d’incertitude sur la gravité des blessures. Il vaut mieux appeler les pompiers pour rien que de jouer les « apprentis médecins ».

Les éducateurs devrontavertir le Président de la moindre blessure corporelle d’un enfant. Un registre d’infirmerie générale sera tenu pour l’ensemble des licenciés.

 

Il est également souhaitable, pour des blessures supérieures à 8 jours, de demander au médecin un programme de reprise pour faciliter le travail de l'éducateur.

Toutes les consultations auprès d'un médecin, à la suite de blessures graves devront donner lieu à un nouveau "certificat médical d’aptitude à la pratique du football" pour renseigner l'éducateur.

 

ASSURANCE

 

Garanties principales de la licence assurance

Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d’hospitalisation en complément des régimes de protection sociale et de mutuelle personnelle

versement d’un capital décès, invalidité

responsabilité civileMt Assurance : 0,30 €

Mt Dommages Corporels : 0,15 €

Le licencié a la possibilité de refuser de souscrire aux garanties de dommages corporels incluses dans le contrat collectif d’assurance proposé avec cette licence (loi nº 84-610,art.38) doit pour cela se mettre en rapport avec sa ligue

 

Assurances complémentaires facultatives

La licence assurance ne garantit pas les pertes de salaires en cas d’arrêt de travail suite à un accident sportif. Pour bénéficier d’indemnités journalières, il faut cotiser à l’aide d’un bulletin d’inscription mis à votre disposition par le club.

 

Assurance corporelle renforcée :

Chaque licencié pourra aussi compter sur une assurance corporelle renforcée proposée par la MAIF. Un bulletin de souscription de garantie sera remis à chaque licencié.

EQUIPEMENTS ET MATERIEL :

Le matériel mis à la disposition des membres de l'E.S.F. (ballons, chasubles, maillots, shorts, bas…) est sous la responsabilité des éducateurs et des joueurs.

Tout licencié est donc tenu de prendre soin du matériel et des installations mises à sa disposition par le club. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.

L’École Sedanaise de Football fournira un short et une paire de bas en début de saison à chaque licencié

VOL DANS LES VESTIAIRES :

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol à l’intérieur des enceintes de l’association, ainsi que lors des entraînements et des matchs. Il est impératif de ne pas amener d’objets ou de vêtements de valeur lors des entraînements et des matchs.

 

CHANGEMENT DE RESIDENCE OU TELEPHONE :

Si en cours de saison, un licencié de l'E.S.F. change d'adresse ou de téléphone (domicile – travail), il devra en informer le secrétariat de l'ESF le plus rapidement possible.

 

COTISATION :

Une cotisation d'un montant de 50 € vous sera demandée lors de la signature de votre licence.

Vous ne serez pas licencié au Club tant que cette cotisation ne sera pas réglée.

La cotisation sera gratuite pour les éducateurs, les dirigeants et les membres du comité directeur.

TRANSPORT :

La sécurité des enfants transportés doit être une préoccupation constante.

Il convient de rappeler que la moitié des enfants de moins de 10 ans tués ou blessés lors d’accidents de la circulation le sont en tant que passagers de voitures particulières.

Il convient de faire remplir une attestation "transport et sécurité" qui stipule que les parents sont bien assurés pour les transports des enfants et qu'ils s'engagentà respecter la réglementation en vigueur et plus particulièrement celle liée à la sécurité (ceinture, rehausseur, etc.).

Des rehausseurs devront être utilisés pour les jeunes enfants conformément à la réglementation en vigueur. Ils seront à retirer chaque semaine auprès du responsable technique lors de chaque transport. 

En cas de non-respect du Code de la route, la verbalisation par les représentants de la loi sera à la charge des contrevenants.

 

LA VIE DU CLUB :

La vie du club ne s’arrête pas aux matchs et aux entraînements. Pour permettre de développer un projet éducatif et sportif ambitieux, pour garder et améliorer encore l’ambiance générale du club, nous demandons à chaque licencié (éducateurs, joueurs et parents) de participer au maximum aux différentes manifestations proposées tout au long de l’année sportive. Ils devront prendre régulièrement connaissance des infos sur le site Internet du club et d’assister aux assemblées générales.

 

L’HYGIENE :

Règle de conduite :

Ni alcool, ni tabac, ni stupéfiants pendant les rencontres sportives (matchs et entraînements).

Dans le cadre du club, pas d’alcool en présence des mineurs.

 

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE SOCIAL  LE LAC :

Le centre social LE LAC met à disposition de l’école sedanaise de football des locaux, des heures de secrétariat et des moyens de transport (Minibus). Cet apport est considérable et indispensable à la vie de notre club. Chaque licencié de l’ESF doit prendre un soin tout à fait particulier au matériel mis à disposition par le centre social LE LAC et plus particulièrement en ce qui concerne les véhicules. Les utilisateurs de l’École Sedanaise de Football devront respecter scrupuleusement les règlements d’utilisation édités par le centre social LE LAC.

Utilisation des véhicules du centre social LE LAC :

Les réservations et les annulations de réservation devront se faire uniquement au secrétariat du centre social 7 jours avant chaque utilisation.

La prise en charge et la restitution des véhicules devront se faire au secrétariat aux heures d’ouverturepar les personnes habilitées à utiliser les véhicules ou son représentant.

Il est interdit de transmettre directement à d’autres éducateurs les clés et les sacoches des véhicules sans autorisation du Président ou de son représentant. 

Dans la mesure du possible, la sacoche devra être restituée avant 17H00. Le personnel restera à disposition des chauffeurs et il fera tout son possible pour les satisfaire au mieux ; toutefois, il est recommandé d’éviter les heures où le personnel d’accueil est surchargé. 

 

Modalités de la restitution de la sacoche :

La sacoche devra contenir :

les clés du véhicule,

la feuille d'état du véhicule remplie, datée et signée.

le cahier de kilométrage rempli et signé.

la pochette contenant les documents administratifs suivants :

la carte grise et l'attestation d'assurance

un règlement intérieur de l'association avec article nº 12 concernant le véhicule

la copie des permis de conduire des chauffeurs

les pièces comptables jaunes à remplir en ce qui concerne les frais de gasoil du centre social le lac

les pièces comptables bleues à remplir en ce qui concerne les frais de gasoil de l'école sedanaise de football 

un pack de sécurité auto contenant un gilet à bandes réfléchissantes, une trousse de secours

une couverture de survie

un triangle " Transport d'Enfants "

une boîte d'ampoule

 

Les documents devront être rapportés par le chauffeur. En cas d’impossibilité, s’ils sont rapportés par une tierce personne, cette dernière devra être majeure et être informée du protocole de dépôt. 

La fiche de contrôle devra être remplie et signée par chaque utilisateur.

REGLEMENT INTERIEUR DU TERRAIN SYNTHETIQUE MICHEL CHARLOT :

Art. 1 : Les installations et équipements du stade Michel CHARLOT sont propriétés de la Ville de Sedan et prioritairement mis à disposition des établissements scolaires, des associations sportives sedanaises et autres groupes encadrés, sur demandes préalables adressées au service Scolaire, Périscolaire et des Sports, qui établira un planning d’occupation hebdomadaire.

 

Art. 2 : L’utilisation des installations et la responsabilité de celles-ci sont précisées dans les articles ci-dessous. Toutefois, la Ville de Sedan se réserve le droit de modifier, à tout moment, le plan d’occupation du site pré-établi en concertation avec les utilisateurs.

 

Art. 3 : Toute fréquentation, en dehors des créneaux ouverts au public, est formellement interdite. Seuls les établissements scolaires et les associations sportives sont autorisés à utiliser les installations pendant les heures attribuées à chacun. L’accès au terrain par des personnes étrangères ne pourra avoir lieu qu’avec l’autorisation expresse de l’association et sous sa responsabilité. En dehors de l’usage scolaire et pour les utilisateurs non adhérents aux associations sportives autorisées, des créneaux seront réservés à la pratique sportive dans le cadre de groupes constitués et organisés sous la responsabilité du service Scolaire, Périscolaire et des Sports.

 

Art. 4 : L’encadrement de tous les usagers, tant scolaires que membres d’associations sportives, devra être suffisant pour permettre une surveillance efficace et assurer la sauvegarde des installations. Les pratiques sportives autorisées sur cette installation sportive sont les suivantes : le football, le rugby, le football américain, le baseball, le softball et les exercices physiques. Toute autre discipline est à proscrire.

 

Art. 5 : Lorsqu’une association sportive ou un établissement scolaire décide de ne pas utiliser les plages horaires attribuées, le gardien du stade ou le service Scolaire, Périscolaire et des Sports, doivent être impérativement prévenus 48 heures à l’avance.

 

Art. 6 : Le gardien de l’équipement est seul habilité à la mise en fonction ou extinction des éclairages, chauffage, ouverture et fermeture des locaux, sanitaires...

 

Art. 7 : L’accès à la pelouse synthétique en chaussures de ville n’est pas autorisé. De même, le gardien pourra interdire l’accès aux utilisateurs dont les chaussures de sport risqueraient de salir ou détériorer le revêtement synthétique (chaussures boueuses ou en mauvais état).

 

Art. 8 : L’accès au stade est interdit aux animaux, même tenus en laisse.

 

Art. 9 : Compte tenu de la nature du revêtement, la consommation de chewing gum et de cigarettes est formellement interdite au sein du stade, y compris sur les pourtours réservés aux spectateurs.

 

Art. 10 : Il est interdit d’utiliser des cornes de brumes, sirènes et autres objets bruyants.

 

Art 11 : Les spectateurs sont accueillis derrière la main-courante et ne sont pas autorisés à pénétrer sur la pelouse synthétique. Conformément à la loi, les appels à la haine et à la xénophobie, les invectives et insultes envers un arbitre sont passibles de poursuites devant les tribunaux (loi n°92-652 du 13 juillet 1992 modifiant la loi n°84-610 du 16 juillet 1984, loi n°93-1282 du 6 décembre 1993 relative à la sécurité des manifestations sportives).

 

Art. 12 : Le stationnement (sauf cas exceptionnel) et la circulation des véhicules (engins motorisés, vélos) sont interdits dans l’enceinte de l’équipement.

 

Art. 13 : Le déshabillage des sportifs et des scolaires s’effectue dans les vestiaires. Les WC et les douches doivent toujours être laissés en parfait état de propreté et les portes doivent toujours être tenues fermées. Tout papier ou déchet doit être jeté dans les corbeilles réservées à cet usage.

 

Art. 14 : L’entretien régulier des vestiaires sera à la charge du personnel du service Entretien de la Ville de Sedan, sous condition du respect des règles élémentaires d’hygiène de la part des utilisateurs.

 

Art. 15 : Il est interdit d’utiliser le matériel installé dans le stade sans autorisation, soit des services municipaux, soit de l’association à laquelle il appartient. Les utilisateurs seront tenus pour responsables de toutes dégradations constatées par le gardien.

 

Art. 16 : Le service Scolaire, Périscolaire et des Sports de la Ville de Sedan est seul habilité à décider si l’état du terrain permet le déroulement des activités prévues. En cas d’enneigement, le terrain est déclaré impraticable.

 

Art. 17 : Toutes dégradations faites au matériel, au revêtement et aux installations seront entièrement à la charge des utilisateurs qui doivent nommer des personnes responsables pour la stricte application de cette disposition.

Art. 18 : Tout incident corporel ou matériel à l’occasion d’une manifestation quelle qu’elle soit est imputable aux organisateurs, à charge pour ceux-ci de se couvrir des risques par une assurance obligatoire. Les mêmes dispositions s’appliquent pour les vols et objets déposés dans les vestiaires et à l’intérieur du stade.

 

Art. 19 : Les utilisateurs doivent s’engager à respecter les consignes de sécurité.

 

Art. 20 : Les affiches, panneaux publicitaires, enseignes ou décorations quels qu’ils soient ne peuvent être apposés qu’avec l’autorisation de la Ville de Sedan et suivant les directives du gardien.

 

Art. 21 : Aucune quête publique, ni manifestation, autre que sportive ne sont autorisées dans le stade sauf autorisation exceptionnelle accordée par Monsieur le Maire.

 

Art. 22 : Toute inobservation du présent règlement par un usager peut entraîner une suspension provisoire immédiate d’accès à l’équipement jusqu’à la décision de Monsieur le Maire qui pourra prononcer l’exclusion temporaire ou définitive des personnes responsables.

 

Art. 23 : En cas de difficultés rencontrées dans la coordination entre les associations sportives, les établissements scolaires, les groupes encadrés par le service de la Prévention et de la Médiation ou dans les rapports avec le gardien de l’équipement, le Chef du service Scolaire, Périscolaire et des Sports sera immédiatement informé.

 

Art. 24 : Le gardien du stade est chargé de veiller au respect et à l’application du présent règlement qui sera affiché. Les dirigeants des associations locales utilisatrices ainsi que l’équipe d’encadrement des différents établissements scolaires devront aider le surveillant principal pour l’application des différentes consignes.

 

 

Ayant pris connaissance des statuts, du règlement intérieur, des projets, de l'organisation générale de l'ESF, je les approuve et je m'engage à les respecter.

 

 

Je certifie que les renseignements portés sur cette fiche sont exacts.

 

Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d’assurances mises à ma disposition par l’École Sedanaise de Football conformément à l’article 38 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 et de mon intérêt à souscrire aux garanties d’assurance complémentaires.

 

Je reconnais avoir été informé de ma possibilité de fournir une attestation de rentrée scolaire afin d’obtenir un éventuel remboursement dans le cadre du dispositif « coupon sport ».

 

Fait à Sedan, le ……………………..

 

 

Signature du Licencié 

Précédée de la mention « lu et approuvé»



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